Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INVENTAIRE REGIONAL DES POUVOIRS POLITIQUES, ECONOMIQUES ET CULTURELS
Bernard LACHAISE

Numéro de dépôt :
1573028
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2000
L\'INVENTAIRE REGIONAL DES POUVOIRS POLITIQUES, ECONOMIQUES ET CULTURELS de Bernard LACHAISE

Présentation de la marque L'INVENTAIRE REGIONAL DES POUVOIRS POLITIQUES, ECONOMIQUES ET CULTURELS

Déposée le 25 janvier 1990 par Bernard LACHAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INVENTAIRE REGIONAL DES POUVOIRS POLITIQUES, ECONOMIQUES ET CULTURELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard LACHAISE, domicilié(e) 35 rue René Leynaud, 69001 LYON - France.

La marque L'INVENTAIRE REGIONAL DES POUVOIRS POLITIQUES, ECONOMIQUES ET CULTURELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INVENTAIRE REGIONAL DES POUVOIRS POLITIQUES, ECONOMIQUES ET CULTURELS est expirée depuis le 25 janvier 2000.

Bernard LACHAISE a également déposé les autres marques suivantes : GAVOTTE , I.R.P.P.E.C. , Santé Animale , L'ANNUAIRE POLITIQUE RHONE-ALPES


Bernard LACHAISE - 35 rue René Leynaud, 69001 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Livres annuaires, produits de l'imprimerie. Services d'édition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.